Mentions légales
Identification
Le présent site Internet est la propriété de KOGAYON, désignée ci-après en tant que "éditeur du site":
KOGAYON
Siège social: 900 chemin de St. Jean, 06620 Bar sur Loup - France.
SIRET: 801 796 269 00018
Tél: + 33 (0) 7777 321 38
E-mail: office.kogayon@gmail.com
Directeur: Mrs. Cristina Jansen Buta
KOGAYON est enregistré au Registre national des metteurs sur le marché d'éléments d'ameublement sous le numero FR028125_10A4FQ. Ce numéro garantit que KOGAYON, en adhérant à Eco - mobilier, se met en conformité avec les obligations réglementaires qui li incombent en application de l'article L541-10-1 10° du Code de l'Environnement.
Hébergement
Le présent site Internet est hébergé par la société Host Europe GmbH
Siège social: Hansestrasse 111, 51149 Köln - Allemagne.
Réalisation du site Internet
ISERVICES SRL
Siège social: Boulevard Garii 12 C1, Brasov 500203 - Roumanie.
Conditions et règles d'utilisation
En utilisant le présent site Internet, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions d'utilisation du site, et vous vous engagez à les respecter en intégralité et sans restriction.
Sécurité
L'éditeur du site met en œuvre tous les moyens à sa disposition afin de fournir un contenu à jour et fiable sur son site, ainsi que pour sécuriser l'hébergement de son site Internet, en vue notamment d'empêcher toute propagation de virus informatique via le site. Toutefois, l'éditeur du site décline toute responsabilité relative à d'éventuels dommages directs ou indirects qui pourraient avoir été engendrés par l'accès au présent site, ou par l'utilisation du site et/ou des informations qui y sont mises à votre disposition. Ceci inclut entre autres l'inaccessibilité, la détérioration, la destruction ou perte de données, et/ou la propagation de virus informatiques qui pourraient survenir sur votre matériel informatique. De même, il ne saurait être tenu pour responsable d'une coupure temporaire ou définitive de l'accès au présent site Internet.
De plus, malgré tout le soin apporté à la mise à jour régulière du présent site, l'éditeur du site décline toute responsabilité relative à d'éventuelles omissions, inexactitudes ou erreurs qui pourraient exister dans son contenu.
Contenu du site
Les prix mentionnés peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis. Les prix présentés dans les catalogues sont des estimations. Étant donné que tous les produits sont personnalisables (couleurs, finitions, systèmes de fixation, etc.), les prix peuvent différer.
De même, et dans un souci d'amélioration constante de nos produits, les modèles, leurs dimensions et caractéristiques techniques peuvent être modifiés sans préavis. Ceux qui feront foi seront ceux indiqués au client au jour de la passation de sa commande. Vous reconnaissez en être informé, et vous servir des informations contenues dans le présent site sous votre responsabilité exclusive.
L'éditeur du site se réserve le droit de modifier le contenu du présent site, à tout moment et sans préavis.
Liens
Le présent site est susceptible de contenir des liens vers d'autres sites Internet, ou d'autres ressources sur Internet. Ces liens sont proposés à simple but de complément d'information. Dans la mesure où l'éditeur du site n'a aucun contrôle sur les sites ou services en question, il ne saurait être tenu pour responsable quant aux contenus, services, ou publicités, ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou ressources externes. L'activation de ces liens n'a aucun caractère obligatoire, et l'utilisateur reconnaît les activer à ses propres risques et périls. Il vous appartient en outre de prendre connaissance des conditions d'utilisation.
Propriété intellectuelle
L'éditeur du site détient tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, sur le présent site et les éléments qu'il contient (textes, photos, éléments graphiques et multimédia, et autres). Ceci comprend les droits d'utilisation et de reproduction. En conséquence, toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu'il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de l'éditeur du site et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques, logos, textes et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de l'éditeur du site, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation de la part de leurs propriétaires respectifs. Aucun droit ou licence sur l'un de ces éléments ne sera concédé sans l'autorisation écrite de l'éditeur du site ou du tiers détenteur des droits. Toute reproduction partielle ou totale de ces marques, logos et autres signes distinctifs effectuée à partir des éléments du site dans notre autorisation expresse est donc strictement prohibée.
Droit applicable
Le présent site Internet est régi par l'application des lois françaises. Il vous appartient, si vous accédez à ce site depuis un autre pays que la France, de vous assurer que les conditions d'utilisation du présent site Internet sont conformes aux lois localement applicables dans le pays depuis lequel le site est visité.
Mise à jour des mentions légales
Les présentes mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 30 juin 2020.
L'éditeur du site se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment et sans préavis. Il vous appartient de vérifier que vous avez pris connaissance de la dernière version en date lors de vos visites sur le présent site.
Retour à la Page d'accueil